Contrat de cession pour un Live

Par ici pour tout dire sans toujours raconter quelque chose

Contrat de cession pour un Live

Message par Maxhim » Jeu 26 Jan 2017, 17:08

Salut à tous!!
Voila dans quelque mois mon groupe devons faire un live et l'orga nous demande " un contrat de cession"..
J'ai googliser ce truc sans trop comprendre ce que c'est...
J'ai vue sur des exemples de contrats qu'il faut que le groupe soit représentés par un producteur ou une assoc..
Hors ce n'est pas notre cas comme grand nombres de petits groupes amateurs..
Donc j'en appel à vos lumière pour savoir kesako exactement ce contrat et comment le faire dans notre cas car je suis un peut perdus..
Merci les drummers :rock:
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par olive bleue » Jeu 26 Jan 2017, 20:41

Salut,
Soit vous montez votre asso, mais ça risque d'être juste niveau temps. Soit vous faites appel à un prestataire (qui a une license, organisateur de spectacles ou petite boite de prod...) qui vous rédigera ce contrat et sera en mesure de vous déclarer les cachets s'il yen a contre rémunération bien sûr. En principe, cela correspond à un pourcentage du cachet global.
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par Maxhim » Jeu 26 Jan 2017, 20:52

Bah c'est pour le mois de septembre donc peut être qu'on aura le temps... Sinon ouai trouver un presta mais bon je sais pas trop comment ça ce passe
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par malekovitch » Jeu 26 Jan 2017, 22:50

Il n'y a pas de statut du musicien amateur en France, je ne l'invente pas, c'est comme ça. Chaque musicien qui monte sur scène devrait être payé. Je dis bien devrait. Au delà de 6 concerts par an, de billetterie toussa toussa, je vais pas rentrer dans les détails.

Donc si effectivement on vous demande un contrat de cession (dans ce cas vous n'êtes pas salariés directement par le lieu), c'est potentiellement vous l'employeur, donc vous êtes tenus - vous - de payer les musiciens, de faire une DPAE, fiche de paie, congés spectacles etc... ou de passer par un organisme ou un autre porteur de licence qui le fera pour vous.

L'organisateur/employeur/tourneur (le lieu dans ton cas, tout dépend de ses licences > au nombre de 3) quand il fait ses déclarations annuelles en bonne et due forme doit indiquer le ou les N° de licence (obtenues ou en cours) et préciser si c'est de la location, de la co-prod, s'il a eu recours à une cession ou s'il est l'employeur. Car en cas de contrôle URSSAF (par exemple), il peut être tenu pour responsable du fait que vous n'ayez pas eu de cachets... même si ce n'était pas à lui de gérer l'administration (dans le cas de notre contrat de cession en l’occurrence)... ça n'est pas simple mais c'est comme ça. Les conséquences peuvent être assez lourdes, les sanctions aussi.

Ils cotisent à des caisses, ils ont des frais Sacem, des comptes CNV à alimenter etc etc etc...
Donc bon :mrgreen: soit vous y allez en mode "jojo la combine", ou vous trouvez la solution adéquate en vous renseignant sur les cadres légaux, et la meilleure manière de retomber sur vos papattes.
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par Maxhim » Ven 27 Jan 2017, 11:01

Ok ok.. bon bah on vas chercher à faire ça du coup.. sacré bordel quand même pour un live ^^
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par malekovitch » Ven 27 Jan 2017, 11:08

C'est quoi pour le coup, un caf'conc, une salle, un festival ?
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par Maxhim » Ven 27 Jan 2017, 11:11

C'est pour festival au mois de septembre
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par malekovitch » Ven 27 Jan 2017, 12:16

Ok, ils doivent sans doute demander une aide Spedidam, c'est souvent le cas des festivals.

Donc sinon, créer une asso c'est très simple et ça pourra vous permettre d'ouvrir un compte bancaire déjà, au moins pour centraliser l'argent si vous comptez faire des concerts régulièrement, si vous avez des dépenses, des rentrées sur le merch etc...
Un lien qui pourra déjà te dégrossir les infos pour les cachets : https://www.guso.fr/webguso/accueil

A votre place, je chercherai une "boite" de diffusion/tour qui pourrait s'occuper de l'administratif sur cette date, il y en a plein chez nous, ça devrait être pareil par chez vous. Si tu galères vraiment, rapproches-toi peut-être d'un lieu de "musiques actuelles" (je supporte plus cet élément de language ^^) qui ont souvent des points ressource/info avec des gens parfois très compétent.
Sinon, répertoire de l'irma pour trouver la crèmerie > http://repertoire.irma.asso.fr/ident.ph ... u&from=%2F

Autre piste éventuelle, passer un coup de fil à la.le chargé.e d'administration du festival et lui exposer les faits. Bon ça peut faire "amateur" pour le coup, surtout si vous avez négocié la cession, mais si le contact passe bien et que ça travaille en intelligence, y a pas de honte à avoir, à vous de jauger de la stratégie. La grande majorité des admin que je connais sont très gentils.lles et professionnel.les., tout dépend aussi de l'équipe du festival, de sa taille, bref... difficile de savoir à distance. Sanépasimp' ^^

On va pas faire les naïfs, il y a plein des techniques de "truands" aussi, du black pour faire court, j'en ferai pas la promotion ici. Encore une fois, c'est à vos risques et périls, et pour le coup vous faites le choix d'être hors "système", système souvent décrié et loin d'être parfait, mais les gens oublient souvent que les cotisations (et non pas "charges" comme on nous rabâche) servent à tout le monde.
Après on sait très bien qu'il y a une multitude de "profils" de groupes. Certains bossent à côté, d'autres tournent à mort sans rien déclarer, d'autres sont mi salariés mi intermittents, full intermittents...

Le problème c'est le côté ON/OFF de la chose, je comprends que ça paraisse pas simple, car c'est loin de l'être ^^
Renseignez-vous un max, ça sera toujours utile et intéressant pour votre groupe, selon votre objectif.
Courage :rock:
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par Maxhim » Ven 27 Jan 2017, 17:18

Mais je peut trouver quoi sur le site de l'irma?? un boite de diffusion ou tour par chez moi qui peut s occuper "administrativement" pour cette date?? en tout cas 1000 merci pour votre aide et vos précieux conseils les gars et de toutes façon on fera ça réglo hors de question de magouiller la musique c'est carré^^
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par malekovitch » Ven 27 Jan 2017, 17:43

Oui oui, il faut s'inscrire pour avoir accès à une partie de la base de données.
Tu as d'autres moyens, sûrement contacter des lieux de "musiques actuelles" comme je disais : http://lautrecanalnancy.fr/ ou autre, je connais pas la région ^^
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par Maxhim » Ven 27 Jan 2017, 19:48

ok merci oui j'avais pensé à l'autre canal aussi mais effectivement je vais quand même aller faire un tour sur le site que tu m'a donné.. Encore merci pour toutes ces infos
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par malekovitch » Ven 27 Jan 2017, 21:09

De rien. Je suis plus dans la partie développement/coordination/communication que dans la partie admin, donc pour moi c'est aussi un bourrier dont je suis loin de détenir toutes les clés, je suis sûrement incohérent sur certains points d'ailleurs :lol:

En tant que zicos > j'ai été très peu intermittent par rapport au nombre de concerts, et donc au nombre de cachets déclarés. On a souvent privilégié une personne ou deux pour les statuts, et le plus souvent les lighteux et sondiés qui sont souvent la dernière roue du vélo ^^, le reste partant dans l'administratif, les frais, les prods, le merch, bref... hmmm. Donc je suis un peu un "jojo le truand" je confesse. Mais pas forcément par choix. Oh que non.
Juste parce que tu ne joues pas dans des SMAC tous les jours, et que ton quotidien de trimard alternant SMAC/salle des fêtes/caf'conc/Festoch' à l'arrache n'est pas toujours subventionné pour faire de la musique... lui ^^

C'est un peu comme alterner une bonne bouffe équilibrée avec un taboulé carrefour, voir pas de bouffe du tout ^^ catering inside
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par xela » Ven 27 Jan 2017, 22:16

malekovitch a écrit :C'est un peu comme alterner une bonne bouffe équilibrée avec un taboulé carrefour, voir pas de bouffe du tout


Très belle analogie, au passage ! :D
L'art ne s'apprend pas par lui même, mais par inhérence à ses codes.
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par malekovitch » Ven 27 Jan 2017, 22:32

"Très belle" je sais pas ^^ on a beaucoup exagéré, ha ha. On peut y voir une analogie à la vie - en général - ou alors une fidèle description du catering à disposition du ménestrel qui a parfois fait 700 bornes pour se taper... un sandwich et un sol carrelé en guise de matelas :lol: :lol: :lol:
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Re: Contrat de cession pour un Live

Message par Maxhim » Mer 8 Fév 2017, 16:14

Merci pour vos réponses on a réussis à s’arranger avec l'assoc qui organise le festoche.. Je prend note des tes conseils Malekovitch qui sont fort intéressants et te remercie encore ;)
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