Frais de douane pour batterie vintage venant des USA

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loorenz
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Re:

Message par loorenz »

carlosdubrazil a écrit :Déterrage !

J'ai un colis qui attend aux douanes Françaises.
Comment ca se passe ?
Comment est-on contacté par les douannes ?
Par quel mode faut-il payer les taxes ?

Pirla, on est bon pour se prendre un 25% dans la cheutron ! :evil:
Si il les douaniers retiennent ton colis, c'est probablement qu'ils veulent taxer et qu'ils n'ont pas trouvé de valeur déclarée plausible ou de facture.
Normalement dans le cas ou le colis est bloqué, tu reçois une lettre avec un n° de dossier dans les jours qui suivent, il te faut envoyer un mail ou un fax avec la facture d'achat et parfois une "lettre" comme quoi tu accepteras de payer les frais à réception du colis.
Une fois les documents envoyés c'est débloqué en quelques jours. Le paiement se fera lors de la distribution à ton facteur par chèque ou au bureau de Poste.

Mais dorénavant ça se fait souvent souvent sans que le colis soit bloqué plus d'une journée à Roissy, et sans que tu le saches dans ton suivi… puis à réception tu as une bonne surprise avec une étiquette jaune "taxe à percevoir".
Maintenant c'est plus systématique (ou alors j'ai vraiment pas de bol) mais sur mes 6 dernières commandes depuis cette été, 4 ont été taxées. :cry:

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carlosdubrazil
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Message par carlosdubrazil »

Merci.

C'est la première fois qu'un de mes colis passe aux douanes.
Il vient de Drum Foundry, qui d'ailleurs ne sont pas très réglos.
Il fond payer des frais de ports supérieurs à la réalité car ils ne savent pas à l'avance pour combien ils vont en avoir, et une fois qu'il les savent,te remboursent la différence.
Donc merci DF pour le montant total qui sera taxé ! :evil:

Je vais attendre et verrais bien ce qu'il se passera.
Ce matin, toujouts pas de nouvelle info depuis le 7 dec 10h17.
Ils me disent toujours que c'est en inspection aux douanes Françaises.

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Belabartokisdead
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Re:

Message par Belabartokisdead »

teteduregt a écrit :Moi aussi je trouve sa scandaleux !!!!! franchement va falloir faire la révolution !!!!!! :twisted: :lol: :lol:
Là, ya gros débat. Les taxes à l'import et l'export, à l'origine, sont là pour faire consommer local et garder des emplois sur place...

C'est comme les impôts, ça fait chier de les payer mais ça sert à quelque chose.

Cela dit, à ta place je ferais la gueule aussi, et je suis bien content que mon colis drum foundry soit passé discretos à la douane cette semaine.

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Maître Gonzo
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Re:

Message par Maître Gonzo »

okkosx a écrit :Si je comprends bien, sur un colis contenant une GC, c'est contrôle de douane quasi assuré. Mouais, je vais abandonner mes enchères sur une GC20" qui me faisait de l'oeil.
Pour répondre à cette question, j'ai reçu récemment une batterie entière des US of A et j'ai payé exactement 10€ par colis.
Ma factrice m'a même avancé l'argent de sa poche car je n'avais pas de quoi payer les taxes de 3 colis le même jour.
Idem pour une cymbale 22 pouces. 10€ pour le colis. Pas de question sur la valeur ou quoi que ce soit.
En Belgique c'est comme ça que ça se passe. 8)
Donc, en tant que compatriote, tu ne devrais pas t'inquièter.

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loorenz
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Re: Re:

Message par loorenz »

Maître Gonzo a écrit :Pas de question sur la valeur ou quoi que ce soit.
En Belgique c'est comme ça que ça se passe. 8)
On devrait faire livrer nos colis en Belgique, même avec le trajet pour les récupérer ce serait moins cher qu'avec le taxes françaises… :wink:
et ça ferait l'occasion de faire le plein de bonnes bières.

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pento
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Re: Re:

Message par pento »

loorenz a écrit :
carlosdubrazil a écrit :Déterrage !

J'ai un colis qui attend aux douanes Françaises.
Comment ca se passe ?
Comment est-on contacté par les douannes ?
Par quel mode faut-il payer les taxes ?

Pirla, on est bon pour se prendre un 25% dans la cheutron ! :evil:
Si il les douaniers retiennent ton colis, c'est probablement qu'ils veulent taxer et qu'ils n'ont pas trouvé de valeur déclarée plausible ou de facture.
Normalement dans le cas ou le colis est bloqué, tu reçois une lettre avec un n° de dossier dans les jours qui suivent, il te faut envoyer un mail ou un fax avec la facture d'achat et parfois une "lettre" comme quoi tu accepteras de payer les frais à réception du colis.
Une fois les documents envoyés c'est débloqué en quelques jours. Le paiement se fera lors de la distribution à ton facteur par chèque ou au bureau de Poste.

Mais dorénavant ça se fait souvent souvent sans que le colis soit bloqué plus d'une journée à Roissy, et sans que tu le saches dans ton suivi… puis à réception tu as une bonne surprise avec une étiquette jaune "taxe à percevoir".
Maintenant c'est plus systématique (ou alors j'ai vraiment pas de bol) mais sur mes 6 dernières commandes depuis cette été, 4 ont été taxées. :cry:

ok par contre il peut arriver que ça traine et devienne galére , j'avais récupéré tous les num de tél

( ils ont 10 000 postes ) des douanes à roissy et j'ai pu débloquer le truc avec une charmante demoiselle

aprés plusieurs coups de tél ...j'ai payé évidement :mrgreen:

par contre j'ai reçus un colis av un papier et un montant à payer il y a 3 ans et jamais eu de news .........

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pirla
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Re: Frais de douane pour batterie vintage venant des USA

Message par pirla »

Voici ce que j'ai trouvé par hasard en rebondissant sur le web. A vérifier cependant sur le site des Douanes Française qui sera plus à jour et plus fiable, notamment sur les franchises et taxes de douane.
Application de l'article 1 point 3 du règlement n°274/2008: les envois adressés d'un pays tiers (achat à distance, par correspondance, sur unsite web) et contenant des marchandises dont la valeur intrinsèque est inférieure ou égale à 150 euros sont, depuis le 1er décembre 2008, admis en franchise de droits de douane à l'importation.

Si la valeur de l'envoi est supérieure à 150 euros, vous devrez acquitter les droits et la TVA au moment de l'importation, même s' il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement.

La vente par correspondance est admise en franchise de droits de douane dans la limite de 150 euros mais est taxable à la TVA dès le premier euro.

Si le montant de votre achat est inférieur à celui de la franchise, lors de l'importation de votre marchandise, vous n'aurez pas de droits de douane à régler mais vous devrez, dans tous les cas, acquitter la TVA.

Pour connaître le taux des éventuels droits de douane :
A partir de la page d'accueil de notre site internet, cliquez sur l'onglet pro.dou@ne en haut de l'écran.

Dans la liste des services accessibles, à gauche de l'écran, cliquez sur TARIC EUROPA puis cliquez sur le bouton ENTRER.

Au niveau de la première rubrique (Code TARIC), cliquez sur le bouton NAVIGUER

Cliquez sur la Section qui correspond à la marchandise à classer : Section XVIII - Chapitre 91 pour l'horlogerie.

puis activez les liens successifs, jusqu'à ce que le code s'inscrive dans la fenêtre réservée à cet effet.

Dans la deuxième rubrique, choisissez le pays d'origine dans la liste déroulante qui vous est proposée.

Cliquez enfin sur le bouton : Droits de douane.

Le droit de douane, quand il existe, est calculé sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute tous les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne.

La TVA est calculée sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute les frais de port et d'assurance jusqu'au lieu de livraison finale ainsi que le montant de l'éventuel droit de douane.

Supposons que :

le prix d'achat soit de 200 euros

les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'UE soient de 30 euros

les frais de livraison à domicile soient de 20 euros.

Achat effectué, par exemple, sur un site aux Etats-Unis.

Le taux des droits de douane est de 2 % et celui de la TVA est de 19,6 %.

Base de calcul du droit de douane (ou « assiette ») : 200 + 30 = 230 euros

Montant du droit de douane : 230 x 2 % = 4,60 euros. Cette somme est arrondie à l'euro le plus proche, en application des règles de la comptabilité publique.

Base de calcul de la TVA (ou « assiette ») : 200 + 30 + 5 + 20 = 255 euros

Montant de la TVA : 255 x 19,6 % = 49,98 euros, arrondis à 50 euros compte tenu de la règle citée ci-dessus.

Je précise pour terminer que dans la très grande majorité des cas, l'entreprise de transport express se charge de toutes les formalités de dédouanement. Elle facture ensuite au destinataire des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés «frais de douane», mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public.

Enfin, je précise que la mention "frais de dédouanement" ne concerne que le transporteur. En cas de problème ou d'erreur dans la facturation, seul le transporteur ou le service postal responsable de l'acheminement est à même de traiter votre demande. Je vous invite donc à le contacter, en lui indiquant le numéro d'enregistrement de votre colis, afin d'obtenir des explications sur le détail de la taxation appliquée à votre colis.

Pour toute autre question concernant les envois de La Poste, vous pouvez contacter ses services aux coordonnées suivantes :

La Poste: 36 BD de Vaugirard 75015 PARIS
Tél: 01 55 44 00 00
Fax: 01 55 44 33 00

service recherche de la Poste: 0 824 311 311 ou le 01 74 37 80 48 ou 49

La Poste Courrier international : N° Azur 0810 821 821
Site Internet de la Poste : http://www.coliposte.fr" onclick="window.open(this.href);return false;
Site Internet de la Poste Courrier International : http://www.laposte.fr/courrierinternational" onclick="window.open(this.href);return false;
Site Internet de La Poste: http://www.laposte.fr" onclick="window.open(this.href);return false;

Pour toute autre question concernant les envois par fret express, vous pouvez contacter leurs services aux coordonnées suivantes

Chronopost : 0825.311.311
DHL : 0820.20.25.25 (pas de n° compte DHL) 0820.20.80.80 (n° compte DHL)
UPS : 0821.233.877
FEDEX : 0820.123.800

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pento
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Re: Frais de douane pour batterie vintage venant des USA

Message par pento »

Merci pour vos post trés complet loorenz & pirla & 3singes :

j'ai toujours demandé à etre livré par U.S.P.S priority air mail depuis mes mésaventures U.P.S !

cependant je ne connaissait pas la différence avec U.S.P.S express international qui à priori semble

dédouanner sytématiquement puisque relayé par chronopost et non pas la poste ....

le dernier post de pirla laisse présager que je vais morfler un max ...

j'attend un gros "truc " vintage qui m'a déjà couté un bras :mrgreen: : mr green va rire jaune !

Wait & see !

EDIT 20/01/2011 ...
Votre colis n° bla bla bla est bloqué à la douanne bla bla bla
Pas de news du 2 éme colis (sic ) envoi fact paypal avec explication que l'achat doit arriver en 2 X..
parait qu'il y a 200 containers bloquée à Charles de gaule .... :cry: beaucoup de retards ...

à suivre ..

EDIT 11/02/2011 ...
Colis arrivé ...en deux cartons distinct !!a 2 semaines d'intervalle !!
contact mail douanes roissy + fact paypal fournie !
taxes : 22% du total payé à la livraison du 1er carton par chronopost (trés bonne prestation au passage !!)
colis en bon état ouf !!!!!

:chouille: :chouille:

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